Normes et qualité

Élévation Alpes Verticale : des produits de qualité et normés


Choisir Élévation Alpes Verticale, c’est faire le choix du professionnalisme et du matériel de qualité.

Nos équipements de grandes marques obéissent à des normes strictes assurant sécurité et confort

Les normes des ascenseurs privatifs


La Directive Machines fixe de manière réglementaire (et obligatoire) les exigences essentielles de sécurité, de santé et d’environnement applicables aux machines. Cette directive renvoie à des normes européennes pour les spécifications techniques détaillées des produits.

Ces normes Européennes sont ainsi des documents d’analyse de risque qui permettent de répondre à ces  exigences essentielles. Elles sont d’application volontaire.  Tout fabricant peut mettre en œuvre d’autres dispositifs que ceux préconisés dans la norme si ceux-ci permettent de respecter le même niveau de sécurité.

Il demeure quelques réglementations non harmonisées  (incendie, accessibilité et hygiène) qui peuvent faire l’objet de textes réglementaires spécifiques à la France.


Nos ascenseurs privatifs respectent les exigences essentielles de sécurité, de santé et d’environnement de la Directive Machines 2006/42-CE.


Attestation d’examen CE de type, délivrée par l’APAVE Parisienne au fabricant Etna France.

Nos ascenseurs privatifs, ou élévateurs verticaux, répondent aux caractéristiques techniques suivantes, listées dans l’article 30.0C de l’annexe IV du Code Général des impôts :
- Leur vitesse n'excède pas 0,15 mètre par seconde.
- Ils comportent un frein de sécurité ou autre dispositif d'arrêt d'urgence, et un    dispositif protégeant l'accès de la gaine à chaque palier.
- Leur charge nominale minimale est de 200 kilogrammes.

Le respect de cet article du C.G.I. nous permet d’ appliquer la TVA à 5,5 %, et permet à  l’acquéreur de bénéficier d’un crédit d’impôts.

Les normes des monte-escaliers

Les monte-escaliers obéissent à des normes de sécurité et de confort également listées dans l’article 30.0C :

·      Circulation le long d’un escalier

·      L’équipement doit contenir un siège

·      L’inclinaison ne doit pas excéder les 45°

·      Vitesse maximale 0,15 mètre par seconde

·      Dispositif d’arrêt d’urgence intégré

·      Dispositif de maintien obligatoire : ceinture de sécurité

 

Le respect de ces normes permet l’application d’un crédit d’impôt et de la TVA à 5,5%.

Les normes des monte-charges

Les montes charges obéissent à deux règles principales :

·      Les montes charges non accessibles ne peuvent accueillir d’occupant.

Il s’agit de la norme EN81-31 : la hauteur de la cabine est limitée à 1,20 mètre, la surface maximale est d’1m², la profondeur maximale d’1 mètre et la charge utile maximale de 300 kg.

·      Les montes charges accessibles peuvent accueillir un occupant.

Toutes les dimensions citées au-dessus doivent être supérieures à la norme EN81-31.

 

Le professionnalisme Élévation Alpes Verticale, c’est le respect des normes de sécurité et de confort appliquées aux équipements d’accessibilité et de sécurité. Pour tout projet d’aménagement, vous pouvez demander un devis en ligne en quelques clics.